2. Produits
2.1 Nature des Produits
Pass The Bread propose à la vente des articles de seconde main autour de l’art de la table : vaisselle, nappes, verrerie, couverts et accessoires décoratifs. Chaque pièce est unique et peut présenter des traces liées à son usage ou à son ancienneté.
2.2 Sélection et Qualité
Chaque article est soigneusement sélectionné pour répondre à des critères de qualité, d’esthétique et de durabilité.
2.3 Description des Produits
Pour chaque produit, une description détaillée est fournie, comprenant :
- Photographies haute définition, prises sous plusieurs angles, montrant l’état réel de l’article.
- Description de l’état : toute usure ou imperfection notable est mentionnée.
- Dimensions, capacité et matériaux lorsque cela est pertinent.
- Authenticité : pour les articles de marque, nous nous engageons à vérifier leur authenticité.
2.4 Conditionnement
Chaque commande est préparée avec le plus grand soin. Les articles sont emballés dans des cartons solides et adaptés à la taille et à la fragilité de l’objet, avec des protections spécifiques (papier, calage, bulles ou équivalent) afin de garantir leur sécurité durant le transport.
L’objectif est de réduire au maximum tout risque de casse ou de détérioration, même pour les pièces les plus délicates.
2.5 Disponibilité
Le catalogue est régulièrement mis à jour. En raison de la nature unique des pièces, un produit peut ne plus être disponible après la validation de la commande. Dans ce cas, le Client sera immédiatement informé et remboursé.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix indiqué : ils sont précisés avant la validation définitive de la commande.
Pass The Bread se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
4.1 Processus de commande
Le Client sélectionne les produits de son choix et valide son panier. La commande devient ferme après :
- validation du panier,
- communication des informations personnelles nécessaires,
- paiement intégral du prix.
Un email de confirmation récapitulatif sera adressé au Client.
4.2 Refus de commande
Pass The Bread se réserve le droit de refuser toute commande pour motif légitime, notamment en cas de litige antérieur de paiement ou de fraude suspectée.
5. Paiement
Le règlement s’effectue comptant à la commande, par carte bancaire, PayPal, Apple Pay ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le Site.
En cas de refus d’autorisation de paiement par l’établissement bancaire, la commande sera annulée.
6. Livraison
6.1 Modes et zones de livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Les modes de livraison proposés incluent :
- Livraison standard (3 à 7 jours ouvrés en moyenne),
- Livraison express (1 à 3 jours ouvrés en moyenne),
- Retrait en main propre possible à Saint-Mandé, Paris 1, Paris 2, Paris 3, Paris 4, Paris 8.
6.2 Frais de livraison
Ils sont calculés en fonction du poids, des dimensions et de la destination. Les tarifs applicables sont affichés avant la validation de la commande.
6.3 Délais
Les délais indiqués sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier selon les transporteurs, les périodes de forte activité ou des circonstances exceptionnelles (grèves, intempéries, etc.). Pass The Bread ne saurait être tenu responsable de retards indépendants de sa volonté.
6.4 Réception
Le Client est tenu de vérifier l’état du colis et des produits à la réception. Toute anomalie (produit manquant, endommagé, colis ouvert) doit être signalée immédiatement au transporteur et au service client de Pass The Bread.
7. Droit de rétractation et retours
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Les retours doivent respecter les conditions suivantes :
- Produit en état d’origine, non utilisé, propre à la revente, avec ses accessoires éventuels,
- Retour effectué dans l’emballage d’origine (ou équivalent),
- Envoi par un mode traçable, aux frais et risques du Client.
Les retours doivent être signalés par email à : passthebread.studio@gmail.com
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification du produit retourné, via le même mode de paiement que celui utilisé lors de la commande.
Les frais de livraison initiaux et les frais de retour restent à la charge du Client.
8. Garanties légales
Les produits vendus bénéficient :
- de la garantie légale de conformité (articles L.217-1 et suivants du Code de la consommation),
- de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Le Client dispose d’un délai de 2 ans pour agir en garantie.
9. Responsabilité
Pass The Bread ne saurait être tenu responsable :
- des dommages indirects liés à l’achat ou à l’utilisation des produits,
- des retards ou impossibilités de livraison dus à des causes extérieures (transporteur, force majeure, etc.),
- de l’utilisation inappropriée des produits par le Client.
10. Données personnelles
Pass The Bread respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.
Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, graphismes, logos, marques, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Ils restent la propriété exclusive de Pass The Bread.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents (article R.631-3 du Code de la consommation).
13. Contact
Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter :
📧 passthebread.studio@gmail.com
